Les honoraires et les frais
L’avocat doit plus que jamais faire preuve de modération et de transparence dans l’établissement de ses notes de frais et honoraires.
Mais, concrètement, combien cela va-t-il vous coûter ?
La question est normale et simple. Il est malheureusement impossible d’y donner une réponse uniforme parce que tous les dossiers sont différents et que le temps de travail exigé varie de l’un à l’autre. Les enjeux sont également variables et souvent impossibles à comparer : quelle est la « valeur » d’un divorce, par exemple, et serait-elle comparable à celle d’une récupération de créance… ?
Soyons clairs : en principe, on distingue les honoraires et frais.
Que couvrent les honoraires ?
Les honoraires représentent le « salaire » de l’avocat, ils rémunèrent ses services (consultations, audiences, rédaction d’actes, etc).
Il existe trois méthodes principales de calcul des honoraires :
- la méthode du taux horaire ;
- la méthode du pourcentage sur l'enjeu ;
- et celle du forfait par prestation
J’en parle librement avec vous à l’ouverture du dossier.
Je compare avec vous les avantages de l’une ou de l’autre de ces méthodes en fonction de la nature de l’affaire que vous me confiez. Nous procédons ensuite au choix de la méthode la plus appropriée. Je vous en donne ensuite une confirmation par écrit.
Que comprennent les frais ?
Il s’agit des frais exposés pour la gestion du dossier :
- frais de justice,
- frais de déplacement
- frais de traduction
- frais de dactylographie
- photocopies
- téléphone
- téléfax
- autres frais généraux
J’applique à cet égard un barème simple, conforme aux recommandations de l’Ordre des Avocats. Je vous en donne le détail à l'ouverture du dossier.
Vous savez ainsi à quoi vous en tenir et on peut travailler sereinement.
PROVISIONS ET PAIEMENTS
Pas de surprise à ce niveau.
Dans un souci de transparence, pour vous permettre d’avoir un contrôle sur l’évolution du coût de mon intervention, des provisions sur frais et honoraires vous seront régulièrement demandées, par courrier.
Elles couvriront dans la mesure du possible les prestations déjà effectuées ou envisagées dans un avenir immédiat et les frais déjà engagés. Ainsi, vous savez ce que vous payez et pourquoi. Vous gardez la maîtrise du coût de votre dossier, d’étape en étape.
En conséquence, l’état de clôture en fin de dossier s’inscrit lui-même dans la continuité et ne contient aucune surprise désagréable.